Une urgence climatique qui passe par les territoires

Avant d’aller sur le terrain des collectivités, il est important de comprendre comment sont mesurées nos émissions de gaz à effet de serre. Pour piloter la trajectoire climatique de la France, nous mesurons deux empreintes carbone à l’échelle nationale : 

• notre empreinte carbone totale, qui regroupe les émissions liées à la production intérieure de biens et services, les émissions directes des ménages, les émissions liées aux importations hors transports internationaux et les émissions relatives aux transports internationaux (environ 650M tCO2e en 2024)
• notre empreinte carbone territoriale, qui regroupe les émissions liées à la production intérieure de biens et services, les émissions directes des ménages et les émissions liées aux exportations et aux non-résidents (364M tCO2e en 2025)

L’empreinte carbone totale nous permet de prendre en compte les émissions générées par d’autres pour subvenir à nos besoins. L’empreinte carbone territoriale se contente de son côté de comptabiliser les émissions générées à l’intérieur des frontières hexagonales. 

L’empreinte carbone territoriale est mesurée chaque année et nos trajectoires de réduction nationales sont construites en nous basant sur ces données (la fameuse Stratégie Nationale Bas Carbone). En 2015 (Accord de Paris sur le climat), les émissions territoriales avoisinaient les 460M tCO2e, elles ont depuis diminué pour atteindre en 2025 364M tCO2e (soit une réduction d’environ 10M tCO2e par an), d’après le CITEPA.

C’est à priori une bonne nouvelle : nous allons dans le bon sens (même s’il est également essentiel de suivre notre empreinte carbone totale, reflétant mieux notre activité et notre dépendance aux émissions générées par d’autres).

Entre 2024 et 2025, ces émissions territoriales ont ainsi diminué de 1,5 % (contre 1,8% entre 2023 et 2024). C’est ici que le bât blesse : nos émissions diminuent, mais à un rythme beaucoup trop faible pour nous permettre d’atteindre nos objectifs. La Stratégie Nationale Bas-Carbone (SNBC) exige un rythme de réduction compris entre 3 et 5 % par an jusqu'en 2030, puis un effort encore plus soutenu pour atteindre la neutralité carbone en 2050. Dans ce contexte de course contre la montre climatique, les collectivités locales occupent une place stratégique. 

Selon I4CE (Institut de l'économie pour le Climat) et une analyse d’Aurore Colin, les collectivités sont les premiers investisseurs publics en France : elles gèrent des bâtiments, des réseaux de transport, des infrastructures d'eau et d'assainissement, des équipements culturels et sportifs, etc. Pour atteindre les objectifs climatiques nationaux, les investissements climat doivent augmenter de 87 milliards d'euros d'ici 2030 par rapport aux niveaux de 2024 : un effort colossal qui ne pourra pas se faire sans les collectivités.

Et justement, les élus locaux sont prêts. En février 2026, The Shift Project publiait les résultats d'une grande consultation menée auprès de 3 000 élus municipaux, dont 1 000 maires. Les enseignements sont clairs : 87 % des répondants se déclarent préoccupés par le changement climatique (dont 48% très préoccupés), et plus de 99 % ont déjà perçu au moins un phénomène climatique sur leur territoire.

Plus remarquable encore : 53 % des élus citent la préservation de l'environnement comme l'un des trois enjeux prioritaires de leur mandat, une proportion qui monte à près de 70 % pour le prochain mandat. Seuls 4 % des répondants indiquent ne pas souhaiter accélérer la transition climatique.

Le vrai frein n'est donc pas idéologique ni électoral, mais bien opérationnel : manque de moyens (59 %), priorité aux urgences quotidiennes (57 %), manque de compétences ou de formation (41 %). C'est précisément là qu'un accompagnement professionnel pour la réalisation d'un Bilan Carbone® Territoire et d’une stratégie de réduction des émissions de GES prend tout son sens.

La transition écologique : un solide pilier des politiques locales

Les motivations des élus sont pragmatiques et concrètes. Les trois premières raisons d'agir citées dans le rapport du Shift Project sont l'amélioration de la qualité de vie et de la santé des habitants (77 %), la diminution des dépenses énergétiques (75 %) et la protection de la population face aux effets du dérèglement climatique (62%).

Ce dernier point est clé : la vulnérabilité des collectivités est très concrète puisqu’elles sont exposées à un éventail de risques climatiques croissants :

• Le retrait-gonflement des argiles (RGA), qui touche aujourd'hui plus de 12 millions de maisons en France, représente la première cause d'indemnisation des catastrophes naturelles hors inondations selon le BRGM.
• Les inondations, dont la fréquence et l'intensité augmentent, avec des coûts de reconstruction de plus en plus lourds pour les collectivités. Les tempêtes Nils et Pedro, qui ont successivement frappé le territoire français au début du mois de février 2026 ont un coût total de 900 millions d’euros d’après France Assureurs.
• Les sécheresses et vagues de chaleur, qui menacent aussi bien l'agriculture locale que la santé des habitants les plus fragiles (personnes âgées, personnes souffrant de maladies chroniques, enfants…).
• La pression sur les ressources en eau, qui oblige de nombreuses communes rurales à repenser leur gestion hydraulique. France Stratégie rappelait en 2024 que “si l’eau douce renouvelable paraît abondante à l’échelle de la France (210 milliards de mètres cubes), elle est en diminution. Entre les périodes 1990-2001 et 2002-2018, le volume disponible a baissé de 14 % (-33 milliards de mètres cubes)”.

Pour répondre à ces enjeux, atténuation et adaptation doivent aller de pair au sein des collectivités : l'atténuation (réduire les émissions de gaz à effet de serre) limite l'ampleur du dérèglement à long terme tandis que l'adaptation (anticiper et se préparer aux effets déjà inévitables) protège les habitants dès aujourd'hui.

PCAET, label TETE, Bilan Carbone® Territoire… : comment s'y retrouver ?

Il existe en France plusieurs cadres, labels et méthodes pour mesurer l'empreinte carbone d'une collectivité. Il est essentiel de comprendre leurs différences pour choisir l'approche la plus adaptée à sa situation.

Le BEGES réglementaire "Patrimoine et Compétences" (BEGES-R) : 

• obligatoire pour les collectivités de plus de 50 000 habitants, à renouveler tous les 3 ans. 
• couvre les émissions liées au fonctionnement propre de la collectivité (bâtiments, véhicules de service, achats...). 
• les émissions sont généralement classées selon une approche “organisationnelle” (ex : administration générale, enseignement, logements, transports collectifs…). 
• l’esprit du Bilan Carbone® “entreprise” est retenu puisque la collectivité définit son périmètre organisationnel soit par l’approche du contrôle opérationnel, soit par l’approche du contrôle financier, soit par une démarche combinant les deux. 
• La notion de patrimoine renvoie à une approche de contrôle financier alors que la notion de compétence correspond à une approche de contrôle opérationnel. 
• Dans l’approche qui combine contrôle financier et opérationnel, la Personne Morale inclut dans son périmètre organisationnel l’ensemble des équipements et installations qu’elle détient ainsi que l’ensemble des équipements et installations qui concourent à l’exercice de ses compétences.

Le BEGES territorial (BEGES-T) : 

• obligatoire dans les PCAET qui couvrent les EPCI (établissements publics de coopération intercommunale) de plus de 20 000 habitants mais peut aussi être réalisé de manière volontaire par les plus petits EPCI. 
• couvre les émissions de l'ensemble des acteurs présents sur le territoire : production industrielle, déplacements des personnes, chauffage des bâtiments résidentiels et tertiaires, activité agricole, portuaire, forestière…. : toutes les émissions de GES générées par et pour le territoire rentrent dans le périmètre de mesure de l’empreinte carbone. 
• porte sur les émissions générées par l’ensemble des acteurs situés sur un territoire, tandis que le BEGES “Patrimoine et Compétences” ne porte que sur les émissions directes et indirectes de la collectivité en tant que personne morale.
• l’avantage est ici d’obtenir une vision exhaustive des émissions dont dépend le territoire pour exister, le plan d’action peut ainsi couvrir tous les aspects relatifs aux activités de la collectivité.

Le Plan Climat-Air-Énergie Territorial (PCAET) : 

• outil de planification stratégique et opérationnel qui doit être révisé tous les 6 ans
• intègre le diagnostic des émissions, une stratégie territoriale, un programme d'actions et un dispositif de suivi et d’évaluation des actions menées. 
• la stratégie doit fixer des objectifs sectoriels à différents horizons temporels dont 2030-2031 et 2050.
• chaque PCAET doit faire l’objet d’un bilan à mi-parcours et doit être mis à jour tous les six ans.
• pour les EPCI de plus de 100 000 habitants ou pour celles couvertes par un plan de protection de l’atmosphère, un plan d’action pour l’amélioration de la qualité de l’air doit être élaboré.
• La plateforme Territoires en Transitions est un outil en ligne dédié à son élaboration.

Le label Territoire Engagé Transition Écologique (TETE) : 

• label porté par l'ADEME qui accompagne de façon opérationnelle l'ambition des collectivités sur le volet Climat-Air-Énergie. 
• s'appuie sur une évaluation externe des actions déjà mises en œuvre ou planifiées et peut être articulé avec le PCAET.
• récompense via un système de score et d’étoiles (de 1 à 5) obtenues en fonction de l’engagement des collectivités dans la mise en place d’actions permettant d’accélérer leur transition écologique.
• peut servir d’outil de pilotage et permet d’obtenir l’évolution des émissions comparativement aux objectifs de la SNBC (Stratégie Nationale Bas Carbone)
• en 2026, près de 700 territoires engagés sont référencés sur le site du label.

En résumé :

• Le BEGES “Patrimoine et Compétences” permet de répondre à des obligations réglementaires mais se contente de mesurer les actions relatives aux activités dont la collectivité est responsable. 
• Le Bilan Carbone® Territoire couvre de son côté l’ensemble des émissions relatives à l’activité de la commune, sa réalisation est donc plus complexe mais il permet d’obtenir une vision exhaustive des émissions générées sur une période donnée.
• Le PCAET revêt une obligation réglementaire pour les EPCI de plus de 20 000 habitants mais peut tout à fait être réalisé par des EPCI de plus petite taille souhaitant s’engager dans une démarche de transition ambitieuse. Il couvre à la fois les enjeux climatiques, énergétiques et de pollution de l’air et doit impérativement s’accompagner d’une feuille de route robuste.
• Le label TETE permet aux collectivités de voir leurs efforts analysés et récompensés.

Pour en savoir plus sur les méthodologies, vous pouvez consulter ce document.

Cartographier les flux et la structure de la collectivité

Avant de lancer un Bilan Carbone®, il faut dresser une cartographie des flux d'activité du territoire. Le Bilan Carbone® Territoire adopte une vision systémique : il ne s'agit pas seulement de mesurer ce que la collectivité consomme directement, mais de comprendre l'ensemble des flux qui traversent et se déroulent à l’intérieur du territoire.

Concrètement, cela recouvre :

• L'énergie produite et consommée : électricité, gaz naturel, fioul, réseaux de chaleur, énergies renouvelables locales
• Les déplacements des personnes : mobilités domicile-travail, déplacements en voiture personnelle, transports en commun, déplacements en avion ou en train des habitants
• Le transport de marchandises : flux logistiques entrant et sortant du territoire, livraisons internes 
• L'agriculture : émissions des élevages (méthane entérique, gestion des effluents), cultures (protoxyde d'azote des engrais), changement d’usage des sols (artificialisation)
• Les matières premières et produits achetés : biens de consommation courants, alimentaires et non alimentaires, importés ou produits localement
• La construction et les travaux de voirie : matériaux, chantiers de bâtiments neufs ou rénovés, routes et voiries
• Les déchets : collecte, traitement, incinération, méthanisation
• Etc.

Cette cartographie préalable est indispensable pour définir le périmètre de l'étude : plus le périmètre est large, plus les leviers d’actions activables sont conséquents mais plus les doubles-comptes potentiels et le nombre d’acteurs à consulter est important (gestionnaires d'énergie, syndicats agricoles, organismes de transport, entreprises locales, habitants…). Soulignons aussi le fait que chaque territoire a ses spécificités, il est dès lors indispensable d’élaborer une cartographie propre à chacun.

Comptabiliser précisément ses émissions de gaz à effet de serre

Une fois les flux cartographiés, le calcul des émissions s'organise. Pour cinq catégories d’émissions, voici les données à collecter, un exemple de calcul concret et les leviers d'action à actionner.

1. Déplacements et mobilité 

Les données à collecter sont les kilomètres parcourus par mode de transport (voiture, train, avion, vélo…), les données de trafic routier, les données des compagnies de transport collectif …

Les leviers d'action comprennent le développement de transports en commun, le financement de pistes cyclables sécurisées, le soutien à la mobilité électrique (permettant de diviser les émissions par au moins deux par rapport aux véhicules thermiques en France), le déploiement de politiques visant à pousser les administrés à covoiturer, les subventions à l'achat de vélos à assistance électrique, la mise en place d'un plan de mobilité employeurs…

2. Activités agricoles

Les données à collecter sont le nombre de têtes de bétail (bovins, porcins, volailles), les surfaces cultivées et les types de cultures, les volumes d'engrais azotés utilisés…

Les leviers incluent la promotion des pratiques agroécologiques, le soutien des agriculteurs dans leur transition (voir notre article concernant les produits agro-alimentaires et celui sur les cidreries pour plus d’exemples concrets), le soutien à l'agriculture de conservation des sols (qui séquestre du carbone) et le développement de circuits alimentaires courts pour réduire les émissions liées au transport des denrées.

3. Biens matériels et consommation 

Les achats de biens de consommation courants sont généralement estimés à partir de données INSEE par habitant, mais des données peuvent également être recueillies à partir de questionnaires ciblés et représentatifs. 

Les leviers sont notamment le soutien à l'économie circulaire (voir le label Économie Circulaire), la sensibilisation des administrés aux enjeux soulevés par la sur-consommation, le développement de ressourceries et repair cafés, l'intégration de clauses environnementales dans les marchés publics, etc.

4. Habitat et construction 

Les données à collecter sont les consommations d'énergie des bâtiments résidentiels et tertiaires (en kWh), les surfaces construites ou rénovées, les matériaux utilisés dans les chantiers…

Les leviers sont le déploiement de réseaux de chaleur alimentés par des énergies renouvelables, les subventions à la rénovation énergétique, le déploiement d’outils réglementaires d'urbanisme favorisant l’électrification des bâtiments, etc.

5. Activité industrielle et tertiaire 

Les données à collecter proviennent des registres d'émissions des industriels (GEREP), des consommations énergétiques des zones d'activité…

Les leviers comprennent le déploiement de synergies inter-entreprises (écologie industrielle et territoriale), le soutien à la décarbonation des procédés industriels, la transition vers des sources d'énergie bas-carbone…

Faire de ses résultats des vecteurs de croissance et de transformation

Un Bilan Carbone® Territoire n'est pas une fin en soi : il est le point de départ d'une dynamique de transformation. Pour qu'il soit pleinement utile, ses résultats doivent être traduits en indicateurs de suivi, communiqués aux parties prenantes et inscrits dans le cadre réglementaire.

Pour évaluer la trajectoire de la commune dans le temps, des indicateurs concrets peuvent être proposés et suivi dans le temps :

• Les émissions de GES par habitant (tCO2e / habitant), qui permettent de comparer la performance du territoire dans le temps et par rapport à d'autres communes similaires.
• L'intensité carbone de la mobilité en centre-ville (g CO2e / km parcouru), qui mesure les progrès liés au report modal et à l'électrification des véhicules.
• La part d'énergie renouvelable et locale produite sur le territoire (% de la consommation totale), indicateur clé de la souveraineté énergétique locale.
• La part d’entreprises de plus de 50 ETP ayant réalisé un Bilan Carbone® sur les deux dernières années (%), indicateur mettant en évidence l’engagement du secteur privé dans la décarbonation du territoire. 
• Etc.

L’objectif est de définir des indicateurs qui permettent de facilement rendre compte de l’impact des actions déployées par la collectivité au travers de sa politique locale. Ils peuvent devenir des éléments forts de communication pour la collectivité.

N’oublions d’ailleurs pas que la transparence est un levier de mobilisation. Partager les résultats du Bilan Carbone® avec le grand public, les entreprises, les associations, les collectivités voisines, mais aussi avec les acteurs institutionnels (ADEME, DREAL, Département, Région...), renforce la crédibilité de la démarche et favorise les coopérations. Les supports de communication peuvent être variés : site internet de la commune, newsletter, réunions publiques de quartier, présentation lors du conseil municipal…

La démarche AtAd Climat : mesurer, réduire, piloter une démarche co-construite avec et pour vos administrés

Chez AtAd Climat, nous sommes persuadés qu’un plan climat efficace ne se crée pas dans des bureaux. Il se co-construit sur le terrain, avec celles et ceux qui font la commune. 

Notre approche se base sur : 

• La mesure du Bilan Carbone® Territoire : pour obtenir une vue claire et précise des émissions de gaz à effet de serre dont dépend votre collectivité (voir comment nous procédons avec quelques exemples dans la partie : “Comptabiliser précisément ses émissions de gaz à effet de serre”)
• La co-construction d’un plan d’action pour atténuer dans le temps vos émissions : qui prend en compte vos contraintes, vos moyens financiers et humains, et place au coeur de la démarche les citoyennes et citoyens de la collectivité 
• La mise en place d’un dialogue pour lier la collectivité et ses habitants sur la thématique climatique : sur ce sujet, nous nous associons à Katja Tochtermann, spécialiste des Études RSE, pour co-construire avec l’ensemble des administrés cette démarche de transition.  Un plan d'action climat n'a de réelle efficacité que s'il est fait dans un esprit collaboratif et avec une communication et des échanges réguliers avec les publics concernés.

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C'est pourquoi nous proposons de vous accompagner avec différentes formes de dialogue citoyen aux différentes étapes du processus “Bilan carbone® Territoire et Plan de transition” : 

​     > Un questionnaire en amont "pour prendre la température" : mieux connaître vos administrés et leurs rapports à la thématique, comprendre leurs préoccupations, leurs besoins et leur degré de sensibilité, recueillir leurs idées… On peut y prévoir des questions de type barométrique, qui pourront servir d'indicateurs de suivi sur plusieurs années.

     > Des entretiens sur le terrain avec des représentants de la commune : pour comprendre plus finement le contexte local, les éléments à prendre en compte, les besoins, les freins et les opportunités. Ils permettront à la fois d'affiner le plan d'action et d'impliquer les différents publics.

     > Pour un dispositif complet, un espace de dialogue continu avec vos administrés : ce sera le lieu de suivi des actions, où l'on pourra communiquer sur les résultats du bilan carbone, rendre compte des initiatives et annoncer les actions à prévoir, bref, impliquer, expliquer et échanger ! Sur ce dernier point, la messagerie Treebal pro nous semble particulièrement adaptée (solution française et éco-conçue permettant une communication maîtrisée et sécurisée via des canaux de discussion et d'information co-construits ensemble via un tableau de bord). 

Comme évoqué en début d’article, la SNBC fixe des objectifs clairs : neutralité carbone à horizon 2050, réduction de 55 % des émissions d'ici 2030 par rapport à 1990 dans le cadre du Pacte Vert européen. Les collectivités, en tant que premiers investisseurs publics et acteurs de proximité, sont la clé de voûte de cette ambition nationale.

Lancer un Bilan Carbone® Territoire, c'est donc bien plus qu'un exercice de comptabilité environnementale : c'est se doter d'une boussole stratégique, d'un outil de dialogue avec les habitants, d'un levier d'optimisation budgétaire et d'un argument solide pour accéder aux financements de l'État (Fonds Vert, ADEME, Banque des Territoires) et de l'Union Européenne. C'est, surtout en tant qu’élu(e), prendre ses responsabilités face à l'histoire.