Mentions légales

Éditeur du site

Le site atad-climat.fr est édité par AtAd Climat, Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de Paris sous le n°999 809 155 00016 et dont le siège social est situé au 108 boulevard Richard Lenoir, 75011, Paris. Numéro de TVA intracommunautaire : FR73999809155.
Adresse email : contact@atad-climat.fr

Hébergeur

Le site atad-climat.fr est hébergé par Infomaniak Network SA, dont l'adresse postale est Rue Eugène Marziano 25, 1227 Les Acacias (GE), le numéro de téléphone est +41 22 820 35 44.
Le site atad-climat.fr est hébergé en Suisse, pour limiter les émissions de gaz à effet de serre liées à son stockage : 50 gCO2e/kWh pour le mix électrique suisse, soit 7 fois moins qu'en Allemagne !

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les contenus éditoriaux (textes, documents, photographies, illustrations) sont, sauf dispositions contraires, la propriété intellectuelle exclusive d'AtAd Climat.
Les codes sources du site et tout le système informatique qui permet de générer les pages qui constituent le site web restent propriété exclusive de la société Infomaniak.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, intégrale ou partielle, de ce site sur tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse d'AtAd Climat.

Liens externes

Le site peut contenir des liens hypertextes externes, pointant vers d’autres sites internet indépendants. Ces liens ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre AtAd Climat et les sociétés éditrices des sites externes. Dès lors, l'éditeur du présent site ne saurait être tenu responsable de leurs contenus, leurs produits, leurs publicités ou tous éléments ou services présentés. En outre, l'éditeur du présent site ne garantit pas la qualité permanente et continue du contenu de ces sites.

Politique de confidentialité des données

AtAd Climat s'engage à respecter la réglementation en vigueur relative à la protection des données personnelles, notamment le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).Pour plus d’informations sur le traitement de vos données personnelles, vous pouvez consulter notre Politique de confidentialité

Modification des mentions légales

L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.

Force majeure

La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.

Loi applicable

Le site atad-climat.fr est régi par la loi française.

Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le présent site, vous pouvez nous contacter par mail à l'adresse : contact@atad-climat.fr.

Directeur de publication

La directrice de publication est Lana Champigny, en sa qualité de Directrice Générale.

Recherche